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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Généralités
01/01/1803 - 31/12/1992Fonds K XV a Localise l'UD dans le plan d'archivage
Militaire
1804 - 1848Fonds J 253-258 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Révision du Code pénal et du Code pénal militaire
22/08/1978 - 26/01/1979Dossier S 82/590 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)Code pénal militaire suisse (texte législatif) (Matières\C)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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