K XIII 377/115 Statuts et règlements, procès-verbaux du Comité, 1897-1928 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 377/115
Titre:Statuts et règlements, procès-verbaux du Comité
Dates:1897-1928
Période de création:1897 - 1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Statuts et règlements (1 enveloppe) (1897-1928).
- Procès-verbaux du Comité (15 cahiers) (1859-1861, 1863-1893, 1896-1898).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=997847
 

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