K XIV 317 Réorganisation de l'Eglise nationale; pouvoirs extraordinaires, 1846-1850 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIV 317
Titre:Réorganisation de l'Eglise nationale; pouvoirs extraordinaires
Dates:1846 et suivants
Période de création:1846 - 1850
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=991489
 

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