K XII h 169 Dossiers 9'002-9'040, 1939.12.29-1940.07.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII h 169
Titre:Dossiers 9'002-9'040
Dates:1939 décembre 29 - 1940 juillet 17
Période de création:29/12/1939 - 17/07/1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La boîte est notée AIC-Secrétariat général.
Manquent: 9'020, 9'023-9'025, 9'032, 9'034-9'035.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir les répertoires sous les cotes K XII h 61/10-13 et 216.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=980223
 

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