K XII e 12 Commerce, 1815-1855 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII e 12
Titre:Commerce
Dates:1815-1855
Période de création:1815 - 1855
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Affaires commerciales, codes et lois de commerce, colportage et sociétés commerciales (1 liasse) (1815-1841).
- Finances (1841), loi sur les routes et voies publiques, etc. (1 liasse) (1841-1842).
- Circulaires, lois, ordonnances, etc. (1 liasse) (1843-1855).
- Foires et marchés (1 liasse) (1835-1855).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=979398
 

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