PP 942/154 Procès entre Michel Trembley et Jean DuPan en 1669, 1669-1678 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 942/154
Titre:Procès entre Michel Trembley et Jean DuPan en 1669
Dates:1669-1678
Période de création:1669 - 1678
Niveau:Série
Importance matérielle:1 liasse dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:57 documents et 1 plan manuscrits. Annotation à l'encre: "Papiers concernans un Procès entre Mrs Michel Trembley & Jean DuPan, en 1795".
Requêtes, plaintes, réponses, arrêtés, sentences ... Semble être un problème de terrain et de voisinage; sur le plan apparaît outre DuPan et Trembley, les noms des différents propriétaires alentours à savoir Grojan, Martin, Galiffe, Rillaz, le nom Cologny y est aussi noté. 1795 est la date à laquelle ces documents ont été réunis.
Manuscrit. Actes, ordonnances, lettres, copies de regestes, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=974464
 

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