K IX 102/1-2 Routes: lois et règlements. Décrets annuels de construction. Expropriations. Abornements. Ventes d'anciens chemins. Routes construites par les cercles. Secours. Gravières. Inspection, 1804.01.01-1855.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 102/1-2
Titre:Routes: lois et règlements. Décrets annuels de construction. Expropriations. Abornements. Ventes d'anciens chemins. Routes construites par les cercles. Secours. Gravières. Inspection
Dates:1804-1855
Période de création:01/01/1804 - 31/12/1855
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=971749
 

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