N 2 I 2/17 LOIS/REGLEMENTS/CONTRATS: Loi fédérale sur la protection des eaux contre la pollution., 1971.10.08 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 I 2/17
Cotes anciennes:38LOIS/REGLEMENTS/CONTRATS
Titre:LOIS/REGLEMENTS/CONTRATS: Loi fédérale sur la protection des eaux contre la pollution.
Dates:1971.10.08
Période de création:08/10/1971
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Photocopie. 18 p. Thèmes: AMENAGEMENT, Site.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Conditions de reproduction:Aucun
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Chillon (Suisse, VD) - Château (Lieux\C)
  Chillon (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=97073
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises