N 2 I 1/8 LOIS/REGLEMENTS/CONTRATS: Règlement du 5 novembre 1909 pour la conciergerie et la surveillance du château de Chillon., 1909.11.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 I 1/8
Cotes anciennes:8LOIS/REGLEMENTS/CONTRATS
Titre:LOIS/REGLEMENTS/CONTRATS: Règlement du 5 novembre 1909 pour la conciergerie et la surveillance du château de Chillon.
Dates:1909.11.05
Période de création:05/11/1909
Niveau:Pièce
Importance matérielle:5 pièces physiques

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Projet (brouillon). - Texte soumis à l'approbation du Conseil d'Etat (copie). - Texte définitif (imprimé). - 1 enveloppe contenant 12 feuillets - 6 feuillets - 1 fascicule, bon état. 12 p., 6 p., 10 p. Thèmes: PERSONNEL, Cahier des charges; VISITES, Rég

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Conditions de reproduction:Aucun
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Chillon (Suisse, VD) - Château (Lieux\C)
  Chillon (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=97044
 

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