PP 1060/2-4 Procès-verbaux / Protokolle, 1901-1999 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1060/2-4
Titre:Procès-verbaux / Protokolle
Dates:1901-1999
Période de création:1901 - 1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf les cotes PP 1060/3-4: Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire de la donatrice.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=948976
 

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