PP 984/1100 Documents concernant les domaines, 1528-1923 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 984/1100
Titre:Documents concernant les domaines
Dates:1528-1923
Période de création:1528 - 1923
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Enveloppe 1: Contient uniquement des "factum".
- Enveloppe 2: Contient des titres et des actes (1528-1815).
- Enveloppes 3 et 4: Contient des copies de donations, des copies de reconnaissances, des traductions françaises d'actes en latin, des copies d'arrêtés, des sentences, des requêtes, des mandats, des états des alpages, des concessions, des ventes, des états des ventes, des inventaires, des acquis et des notes (1569-1923).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=948201
 

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