P Château de Vufflens 597 G Liste d'une partie des lois contenues dans le nouveau coutumier, dérogeant aux droits des fiefs que les vassaux du pays de Vaud possèdent. Un petit cahier sur papier., 1616.01.01-1616.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Château de Vufflens 597 G
Titre:Liste d'une partie des lois contenues dans le nouveau coutumier, dérogeant aux droits des fiefs que les vassaux du pays de Vaud possèdent. Un petit cahier sur papier.
Dates:S.d. (peu après 1616)
Période de création:01/01/1616 - 31/12/1616
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=931700
 

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