P Château de Vufflens 166 Arrêt de LL.EE. en faveur du seigneur de Vufflens contre la communauté de Denens, concernant les charrois pour l'entretien de la cure de Vufflens-le-Château. \ Annexe 1: 1775 septembre 19 - 1776 septembre 10. - Procédure entre le seigneur de Vufflens-le-Château et la comm

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Château de Vufflens 166
Titre:Arrêt de LL.EE. en faveur du seigneur de Vufflens contre la communauté de Denens, concernant les charrois pour l'entretien de la cure de Vufflens-le-Château.
Annexe 1: 1775 septembre 19 - 1776 septembre 10. - Procédure entre le seigneur de Vufflens-le-Château et la communauté de Denens, concernant les charrois pour l'entretien de la cure.
Annexe 2: (166/3): 1782 février 19 - novembre 19. - Procédure entre le seigneur de Vufflens-le-Château et la communauté de Chigny, relative aux bans de vendange.
Dates:1777 janvier 21
Période de création:21/01/1777
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=931264
 

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