K IX 1219 Plans de situation des immeubles appartenant à l'Etat, 1874-1950 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 1219
Cote de gestion:Grand format
Titre:Plans de situation des immeubles appartenant à l'Etat
Dates:1874-1950
Période de création:1874 - 1950
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:1 cartable

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cure d'Ollon, 1886, 1 plan.
Cure de Leysin, 1892, 1 plan.
Cure du Sépey (Ormont-Dessous), [1900], 1 plan.
Cure du Sépey (Ormont-Dessous), 1912, 1 plan.
Cure de Huémoz (Ollon), 1918, 1 plan.
Cure de Huémoz (Ollon), 1927, 1 plan.
Cure d'Aigle, 1933, 1 plan.

Immeubles de l'Etat à Noville, [1890], 1 plan.
Immeubles de l'Etat à Villeneuve, 1893, 3 plans.
Immeubles de l'Etat aux abords du Pont de Saint-Maurice, 1919, 3 plans et 1 feuille de légende.
Propriété de l'Etat de Vaud, à Aigle, 1930, 1 plan.
Immeubles de l'Etat à Lavey-Morcles, 1931, 1 plan.

Commune d'Ormont-Dessous:
- 1 plan pour servir à un échange de parcelles entre l'Etat de Vaud et la commune, 1874.
- 1 plan dressé pour une constitution de servitude en faveur de l'Etat de Vaud, 1930.
- 1 plan dressé pour une constitution de servitudes en faveur de l'Etat de Vaud, 1950:
-- 1. Droit de sources, fouilles, captage, réservoir, passage de canalisation.
-- 2. Passage de canalisation d'eau potable.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=930051
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises