PP 984/1230 Commune non identifiée - Bourg de la Villeneuve, 1706-1886 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 984/1230
Titre:Commune non identifiée - Bourg de la Villeneuve
Dates:1706-1886
Période de création:1706 - 1886
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Enveloppes 1 et 2: 30 acquis en parchemin.
- Enveloppe 3: Acte d'affranchissement, assujetion à fief, concession à bien-plaire, lettres de rente, concession de terrain, titre précaire, quittances.
- Enveloppe 4: Lettres, plan de coupe de la ruelle entre la maison d'Alois Couvreu et l'Hôpital de Vevey, inventaire, extrait de la délibération en Conseil Municipal du 5 mars 1823 au sujet de la fontaine de l'Hôpital, comptes détaillé des journées de manoeuvres et des diverses autres dépenses accessoires aux réparations que Monsieur Franel a fait exécuter (1833-1834), comptes des ouvrages en charpente (1833-1834), devis approximatif du 22 juin 1832, promesses de vente, note des titres et papiers, bail, location et un exemplaire de la Gazette de Lausanne du mardi 5 mai 1846.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FRANEL (PHILIPPE, ARCHITECTE, 1796-1867) (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=929697
 

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