K IX 1218/201 A-B Convention entre l'Etat de Vaud et la commune de Lausanne à propos du Palais de Montbenon et de l'Ecole Industrielle, 1910-1927 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 1218/201 A-B
Titre:Convention entre l'Etat de Vaud et la commune de Lausanne à propos du Palais de Montbenon et de l'Ecole Industrielle
Dates:1910-1927
Période de création:1910 - 1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur dans 1 boîte et 1 chemise dans 1 autre boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A. Correspondance générale, projet de décret, exposé des motifs, convention du 15 mars 1927, bases financières, procès-verbaux des conférences (1 classeur).
B. Dossier de M. Simon et décisions du Conseil d'Etat (1 chemise).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=929522
 

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