K IX 1214 Dossiers généraux relatifs aux bâtiments de l'Etat, 1803-1900 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 1214
Titre:Dossiers généraux relatifs aux bâtiments de l'Etat
Dates:S.d. [XIXe siècle]
Période de création:1803 - 1900
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:1 liasse dans 1 enveloppe dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers généraux relatifs aux bâtiments de l'Etat: majoration de la taxe cadastrale (dossier préparatoire). Extrait du cadastre (fonds de cure). Assurance dégâts d'eau et gel. Révision des obventions des cures. Eau des cures. Château de Chillon (taxes, assurances). Taxe de bâtiments des cures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=928019
 

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