PP 984/983 Documents de nature économique, 1942-1951 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 984/983
Titre:Documents de nature économique
Dates:1942-1951
Période de création:1942 - 1951
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes: Feuilles dans 1 enveloppe et 1 livre dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1:
- Une convention passée le 1er juillet 1942 entre Marguerite Castella, Rémi-Léandre Castella et Frédéric(-Edouard) Couvreu de Deckersberg.
- Des documents de la SUISA (société suisse des auteurs et éditeurs) concernant les droits d'auteur de Gustave Doret (1947-1950).
Enveloppe 2: Livre des loyers de 1946 à 1951.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=924735
 

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