N 14 C 323 Comptes 1997-1998, 1997-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 C 323
Titre:Comptes 1997-1998
Dates:1997-1998
Période de création:1997 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Résumé des comptes 1997-1998, rapport de vérification des comptes, extraits de compte CCP Postfinance, factures, quittances, fiches de paie, ordres de bonification CEPY.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=923895
 

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