N 14 C 327 Rapports annuels et procès-verbaux des organes de la Fondation, 2001-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 C 327
Titre:Rapports annuels et procès-verbaux des organes de la Fondation
Dates:2001-2012
Période de création:2001 - 2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports annuels: projet de rapport annuel 2008 avec annotations et corrections manuscrites; rapport annuel 2011;
- Procès-verbaux du Conseil de Fondation de la FVPS, Nos 2 à No 23 (2001-2012). Outre les procès-verbaux, on trouve également dans cette partie des notes, des comptes rendus et les rapports annuels 2001 à 2010, un cahier des charges des diverses organes de la Fondation;
- Comptes rendus des séances du Bureau de la Fondation (2001-2002) et procès-verbaux d'entretiens individuels entre le Bureau et des membres du Conseil de Fondation (Gilbert Coutaz, Gilbert Kaenel);
- "Autres procès-verbaux" (2002-2009): entretien avec la Conseillère d'Etat Anne-Catherine Lyon (avec correspondance, 2002-2003), salle d'expositions temporaires du Château d'Yverdon (2008-2009), notes concernant les relations CADEV-Fondation-ACV (2009).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:On trouve le procès-verbal No 1 du Conseil de Fondation (séance du 29 janvier 2001) dans le dossier "Correspondance de la FVPS", N 14/332.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=916971
 

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