PP 92/166/13 [Vevey]. Brevet d'assesseur de la Cour des fiefs de Vevey, délivré par François-Louis de Tavel, bailli de Vevey, ensuite de la vacance par l'absence de l'hospitalier Courvoisier, à Jean-Aimé Grenier, capitaine et membre du Conseil des 12 de Vevey, avec le sceau du bailli et la signatu

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 92/166/13
Titre:[Vevey]. Brevet d'assesseur de la Cour des fiefs de Vevey, délivré par François-Louis de Tavel, bailli de Vevey, ensuite de la vacance par l'absence de l'hospitalier Courvoisier, à Jean-Aimé Grenier, capitaine et membre du Conseil des 12 de Vevey, avec le sceau du bailli et la signature du secrétaire baillival Dufresne (1768 octobre 15).
Produit en Cour ordinaire à Vevey le 23 novembre 1768.
Dates:1768 octobre 15 et 1768 novembre 23
Période de création:15/10/1768 - 23/11/1768
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  TAVEL (FRANCOIS LOUIS DE, BAILLI DE VEVEY, EPOQUE 1767-1773) (Personnes\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=913234
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises