PP 92/505/1 Cahier intitulé ultérieurement "Consistoire"; copie de mandats et autres documents concernant la procédure, la sanctification du dimanche et des jours de fête, l'adjudication des enfants, les dates d'accouchement, les enfants illégitimes, les émoluments, les bénédictions de mariage a G

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 92/505/1
Titre:Cahier intitulé ultérieurement "Consistoire"; copie de mandats et autres documents concernant la procédure, la sanctification du dimanche et des jours de fête, l'adjudication des enfants, les dates d'accouchement, les enfants illégitimes, les émoluments, les bénédictions de mariage a Genève et la publication des bans en Pays de Vaud, les causes matrimoniales et de paternité, les séparations terminelles entre maris et femmes, les instructions pour les consistoires inférieurs, le jugement des causes simples; avec une notice des consistoires du bailliage de Lausanne et de leur ressort en 1780.
Dates:1714-1780
Période de création:01/01/1714 - 31/12/1780
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier de 49 pages, avec 2 annexes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
 

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