K XIII 348/1 Réforme administrative: affaires générales, 1923-1926 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 348/1
Titre:Réforme administrative: affaires générales
Dates:1923-1926
Période de création:1923 - 1926
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:4 chemises et 5 enveloppes:
Réforme administrative:
- Généralités:
-- Département de l'instruction publique et des cultes.
-- Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce.
-- Département des travaux publics.
-- Département militaire (Economat)
-- Département militaire.
-- Département de l'intérieur.
-- Département de justice et police.
-- Département des finances.

- DIPC: Réduction des paroisses:
-- Travaux des Commissions de paroisse: procès-verbaux de séances, rapports.
-- Réorganisation des paroisses: pétitions, correspondance, articles de presse.

- Pièces relatives au budget de l'Etat.

- Administration générale:
-- Une liasse "Réforme administrative" extraite du poste A1, N° 36, de 1924, (cf. répertoire), contenant 23 (vingt-trois) dossiers concernant ladite réforme.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=903931
 

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