K XIII 324/1938/2 1er Service: pièces comptables , 1938 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324/1938/2
Titre:1er Service: pièces comptables
Dates:1938
Période de création:1938
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:5 enveloppes:
L 1 Fournitures scolaires.
L 2 Augmentations du traitement pour années de service.
L 4 Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires.
M 1 Surveillance.
O 3 Fonds des pensions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=903152
 

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