Zone d'identification |
Cote: | K XIII 324 O/1938 |
Titre: | Caisses de pension |
Dates: | 1938 |
Période de création: | 1938 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 2 liasses: - Pensions de retraite accordées en 1938. - Liste des pensions accordées aux membres du corps enseignant primaire en 1938. - Liste des pensions anciennes et nouvelles éteintes en 1938. - Dossiers divers, contributions. - Pensions de retraite: demandes de membres du corps enseignant primaire de payer leur contribution sur la base de leur traitement "non réduit".
- Pensions de retraite accordées dès 1922: -- Réduction de ces pensions: --- Réclamations. --- Cas litigieux, soumis au Département des finances, ayant fait l'objet d'une enquête auprès des municipalités et des recettes, pour fixation de la tranche exonérée de toute réduction, années 1936-1938.
- Secours équitable prévu pour les membres du personnel enseignant atteints de tuberculose et astreints, partant, de quitter l'enseignement. Application de la loi fédérale sur la lutte contre la tuberculose (O3): -- Cas particulier. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Allemand; Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=903111 |
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