K XIII 324 L 1-6/1921 Affaires générales. Institut des sourds-muets, 1921 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 L 1-6/1921
Titre:Affaires générales. Institut des sourds-muets
Dates:1921
Période de création:1921
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liasses et enveloppes (pièces comptables):
- Anciens subsides de l'Etat aux communes pour le paiement du personnel enseignant primaire (L1)
- Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents (L2):
-- Attestations de 3 ans de service des instituteurs, institutrices et maîtresses froebeliennes pour les 1er et 2e semestres 1921.
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3)
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4)
- Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire (L5):
-- Pensions demandées.
-- Transfert de pensions.
- Institut des sourds-muets (L6):
-- Traitements.
-- Admissions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 a, lettre L
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=891416
 

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