N 14 B 259 Procès-verbaux des séances de la COROME, 1976-1984 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 B 259
Cotes anciennes:CADEV-OFES/101-24a
Titre:Procès-verbaux des séances de la COROME
Dates:1976-1984
Période de création:1976 - 1984
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations et procès-verbaux COROME dont une copie était adressée à l'OFES, un tampon du service indiquant la date de réception. On y trouve le procès-verbal de l'Assemblée constitutive du 30 janvier 1976, dans les locaux du département de l'Instruction publique vaudois. Les procès-verbaux se présentent dans un ordre chronologique inversé.

Enveloppe 1: 1976-1977;
Enveloppe 2: 1978-1979;
Enveloppe 3: 1980-1981;
Enveloppe 4: 1982-juin 1983;
Enveloppe 5: août 1983-1984.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Don CADEV. Notice 17753 de l'inventaire FVPS Casernes.pdf.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=870594
 

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