PP 55/204 Ordonnance souveraine, pour être lue en chaire à Palézieux, concernant la pâture du gros et petit bétail. \ Donné au Château d'Oron par le major Béat-François-Louis May, bailli d'Oron, en application de l'ordonnance du 14 mars 1682, renouvelée en 1771. \ Le texte de l'ordonnance de 1682

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 55/204
Cotes anciennes:Favez No 5
Titre:Ordonnance souveraine, pour être lue en chaire à Palézieux, concernant la pâture du gros et petit bétail.
Donné au Château d'Oron par le major Béat-François-Louis May, bailli d'Oron, en application de l'ordonnance du 14 mars 1682, renouvelée en 1771.
Le texte de l'ordonnance de 1682 est reproduit intégralement sur la même pièce.
Dates:1783, février 13
Période de création:1682 - 13/02/1783
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=870378
 

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