P du Plessis-Gouret Bc 58-66 Période transitoire (1799-1815) et jusqu'en 1881 : séquelles de la liquidation des droits féodaux : cédules, acquis, obligations, lettres de rente, cessions, vente forcée, etc. impliquant un ci-devant sujet du Seigneur d'Ependes ou une terre sise rière Ependes, 1799-18

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P du Plessis-Gouret Bc 58-66
Titre:Période transitoire (1799-1815) et jusqu'en 1881 : séquelles de la liquidation des droits féodaux : cédules, acquis, obligations, lettres de rente, cessions, vente forcée, etc. impliquant un ci-devant sujet du Seigneur d'Ependes ou une terre sise rière Ependes
Dates:1799-1881
Période de création:1799 - 1881
Niveau:Dossier
Importance matérielle:9 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=868174
 

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