K XIII 252 M/2/1903 Nominations. Procès-verbaux. Repourvues, 1903 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 M/2/1903
Titre:Nominations. Procès-verbaux. Repourvues
Dates:1903
Période de création:1903
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3 liasses et 1 registre:
- Nominations, procès-verbaux.
- Repourvues.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, lettre M.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=863524
 

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