Zone d'identification |
Cote: | K XIII 252 A/1909 |
Titre: | Administration générale. Traitement des employés |
Dates: | 1909 |
Période de création: | 1909 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 3 liasses et 4 enveloppes (pièces comptables et objets divers): - Personnel administratif: -- Traitement des employés. -- Comptes. -- Confirmation du personnel pour la période du 1er janvier 1910 au 31 décembre 1913. Décision du Conseil du 6 décembre 1909. -- Confirmation du personnel enseignant des établissements cantonaux d'instruction publique secondaire. Décision du 26 janvier 1909. -- Assermentation du Grand Conseil, le 23 mars. - Affaires générales: -- Dossiers: Circulaire N° 7 du Département militaire du canton de Vaud aux chefs de section militaires du canton, le 27 mars, concernant les examens annuels des cours complémentaires institués par le Département de l'instruction publique. -- Combustible pour l'hiver 1909-1910. - Rapports annuels du Département: comptes-rendus de 1908. - Budget: -- Projet de budget pour 1910. -- Allocations complémentaires au budget de 1909. -- Gestion de 1908. - Conciergerie. - Economat. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Français |
Instruments de recherche: | Voir répertoire sous les cotes K XIII 322/a, b, c, lettre A. |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=862346 |
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