K XIII 252 A/1909 Administration générale. Traitement des employés, 1909 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 A/1909
Titre:Administration générale. Traitement des employés
Dates:1909
Période de création:1909
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3 liasses et 4 enveloppes (pièces comptables et objets divers):
- Personnel administratif:
-- Traitement des employés.
-- Comptes.
-- Confirmation du personnel pour la période du 1er janvier 1910 au 31 décembre 1913. Décision du Conseil du 6 décembre 1909.
-- Confirmation du personnel enseignant des établissements cantonaux d'instruction publique secondaire. Décision du 26 janvier 1909.
-- Assermentation du Grand Conseil, le 23 mars.
- Affaires générales:
-- Dossiers: Circulaire N° 7 du Département militaire du canton de Vaud aux chefs de section militaires du canton, le 27 mars, concernant les examens annuels des cours complémentaires institués par le Département de l'instruction publique.
-- Combustible pour l'hiver 1909-1910.
- Rapports annuels du Département: comptes-rendus de 1908.
- Budget:
-- Projet de budget pour 1910.
-- Allocations complémentaires au budget de 1909.
-- Gestion de 1908.
- Conciergerie.
- Economat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous les cotes K XIII 322/a, b, c, lettre A.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=862346
 

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