K XIII 252 KK/1918 Ecoles secondaires: Pensions de retraite. Augmentations de traitement., 1918 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 KK/1918
Titre:Ecoles secondaires: Pensions de retraite. Augmentations de traitement.
Dates:1918
Période de création:1918
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 liasse et 2 enveloppes (pièces comptables et objets divers):
- Pensions de retraite pour l'enseignement supérieur et secondaire (augmentation du taux de la pension en 1918, loi du 21 février 1917)
- Augmentation du traitement des maîtres secondaires pour années de service (la dépense augmente chaque année, loi du 25 février 1908 sur l'instruction secondaire, article 98)
- Budget 1918:
-- Allocations supplémentaires au budget de 1918.
-- Observations accompagnant les divers postes du budget de 1918.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/c, lettre K.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=862142
 

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