K XIII 252 M/1892 Surveillance des écoles. Nominations. Procès-verbaux, 1892 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 M/1892
Titre:Surveillance des écoles. Nominations. Procès-verbaux
Dates:1892
Période de création:1892
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 registre, 4 liasses et 4 enveloppes (pièces comptables et objets divers):
- Nominations, postulations, rapports, divers:
-- Nominations d'instituteurs et d'institutrices. Procès-verbaux par communes.
- Repourvues provisoires.
- Repourvues définitives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, lettre M.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=861388
 

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