PP 1053/2376-2419 Divers, 1963.01.01-1983.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/2376-2419
Cotes anciennes:J2.236-02#4.9*boite-
Titre:Divers
Dates:1963-1983
Période de création:01/01/1963 - 31/12/1983
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Sauf pour les cotes PP 1053/2383, 2390, 2394, 2399, 2403, 2411, 2414-2419, librement consultable 100 ans après la clôture du dossier concerné. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Portugais; Sténographie
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=857917
 

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