PP 1053/2298 Programmes généraux, 1977.01.01-1981.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/2298
Cotes anciennes:J2.236-02#1998/178#1962*boite-314
Titre:Programmes généraux
Dates:1977-1981
Période de création:01/01/1977 - 31/12/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports et statistiques d'activité; Supervision de l'action; Enregistrement officel auprès des autorités;
Correspondance, rapport et documents administratifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Espanol; Français
Caractéristiques matérielles:Papier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=857857
 

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