PP 1053/1489 Programmes généraux, 1975.01.01-1976.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/1489
Cotes anciennes:J2.236-02#1998/178#1681*boite-282
Titre:Programmes généraux
Dates:1975-1976
Période de création:01/01/1975 - 31/12/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Présentation de l'action; Comptabilité;
Documents administratifs, rapport et carte.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=857570
 

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