PP 1053/1330-1399 Divers, 1962.01.01-1979.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/1330-1399
Cotes anciennes:J2.236-02#2.9*boite-
Titre:Divers
Dates:1962-1979
Période de création:01/01/1962 - 31/12/1979
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:10 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Sauf pour les cotes PP 1053/1340, et 1387, librement consultable 100 ans après la clôture du dossier concerné. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Arabe; Français; Hébreu; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=856925
 

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