PP 1053/960-1117 Divers, 1963-1983 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/960-1117
Cotes anciennes:J2.236-02#1.9*boite-
Titre:Divers
Dates:1963-1983
Période de création:1963 - 1983
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:16 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Sauf pour les cotes PP 1053/965, 978-979, 1088, 1115, librement consultable 100 ans après la clôture du dossier concerné. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien; Portugais; Sténographie
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=856525
 

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