PP 1053/468 Rapports d'activité et supervision de l'action, 1975-1984 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/468
Cotes anciennes:J2.236-02#1998/178#473*boite-185
Titre:Rapports d'activité et supervision de l'action
Dates:1975-1984
Période de création:1975 - 1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports, correspondance et documents administratifs.

Au moins un dossier nominatif se trouvait dans cette enveloppe et a été déplacé dans la série « Documents nominatifs individuels » (PP 1053/3878 et PP 1053/3879).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=856219
 

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