PP 1053/935 Programmes généraux, 1973-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/935
Cotes anciennes:J2.236-01#95*boite-78
Titre:Programmes généraux
Dates:1973-1991
Période de création:1973 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Action de soutien aux handicapés moteurs; Programmes divers; Collaboration médicale avec la France et la Suisse;
Correspondance et rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=855682
 

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