PP 1053/3804 Conventions / Accords, 2002-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3804
Titre:Conventions / Accords
Dates:2002-2004
Période de création:2002 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrat de partenariat opérationnel entre Terre des hommes & la Fondation Surgir, 18.01.2002;
Contrat de partenariat opérationnel entre Terre des hommes & la Fondation Surgir, 13.12.2002;
Convention entre les partenaires de CIAO & l'Association CIAO, [2002/2003];
Convention entre Terre des hommes & la Fondation Education et Développement (FED), 11.2003;
Convention entre les partenaires de CIAO & l'Association CIAO, 17.02.2004;
Lettre de Pro Juventute à Terre des hommes, intitulée ''Dissolution provisionnelle, au 31 décembre 2004, de la convention du 5.3.1999 entre Pro Juventute et les permanences concernant la gestion du 147'', 28.06.2004;
Lettre de Muriel Langenberger à l'Association romande CIAO, intitulée ''Fin de collaboration entre Terre des hommes et CIAO, 30.09.2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=853508
 

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