PP 1053/3505 Conventions / Accords, 1991-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3505
Titre:Conventions / Accords
Dates:1991-2001
Période de création:1991 - 2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrat concernant la location du local pour le jardin d'enfants de Seddada entre Terre des hommes & Ahmed Ben Ibrahim ben Abdallah Barhoumi, 04.10.1991;
Lettre du Directeur général des prisons et de la rééducation à Martine Haemmerli, 11.12.1991;
Protocole d'accord entre la Congrégation de notre Dame de Sion & la Prélature de Tunis, 23.07.1996;
Protocole de convention entre Terre des hommes & l'Union Nationale de la Femme Tunisienne (UNFT), 24.01.1997;
Contrat de mandat entre Terre des hommes & Hela Skhiri Khoudja, 25.03.1998 [en annexe: Cahier des charges; Résiliation de contrat (18.10.2000)];
Protocole de convention entre Terre des hommes & le Groupe de soutien Amel, 16.07.1998;
Extrait du Journal Officiel de la République Tunisienne, No 27 / 02.04.1999;
Avenant au protocole de convention entre Terre des hommes & le Groupe de soutien Amel, 22.03.2000;
Convention de mise à disposition précaire entre Terre des hommes & l'Evêché de Tunis, 19.02.2001;
Certificat de remise des caisses par Héla Skhiri, 11.03.2001;
Attestation de don de Héla Skhiri, 11.03.2001;
Attestation de don de Héla Skhiri, 30.07.2001;
Note sur l'accord tacite entre Edmond Kaiser & le Président tunisien Bourguiba [non daté].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Arabe; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=848637
 

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