PP 1053/3497 Conventions / Accords, 1979-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3497
Titre:Conventions / Accords
Dates:1979-2004
Période de création:1979 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Accord entre Terre des hommes & le Ministère de la Santé publique marocain, 03.10.1979;
Cahier des charges de la crèche du quartier industriel, 15.06.1981;
Convention entre Terre des hommes & le Ministère de la Santé publique marocain, 31.10.1981;
Second accord entre Terre des hommes & le Ministère de la Santé publique marocain, 01.10.1984;
Protocole d'accord entre Terre des hommes & le Ministère de la Santé publique marocain, 10.09.1986;
Seconde convention de coopération entre Terre des hommes & le Ministère de la Santé publique marocain, 09.04.1987;
Seconde convention de coopération entre Terre des hommes & le Ministère de la Santé publique marocain, 25.04.1988;
Accord de coopération entre Terre des hommes & le Ministère de la Santé publique marocain, 31.10.1991;
Convention entre Terre des hommes & l'Hôpital d'enfants de Casablanca, 09.06.1992;
Cahier des charges et de partenariat entre Terrre des hommes & l'Association de sauvegarde des handicapés sourds et muets, 05.03.1996;
Protocole de convention entre Terre des hommes & l'Association Bayti, 04.03.1998;
Lettre de retrait de Terre des hommes du projet ''Crèche et prévention de l'abandon à Casablanca'', 23.06.1998;
Convention entre Terrre des hommes & la Clinique du Coeur et des Vaisseaux, 21.07.1998;
Contrat de financement pour l'année 2001 entre Terre des hommes & Terre des hommes Italia, 17.02.2000;
Protocole de convention entre Terre des hommes & l'Association Institution Nationale de Solidarité avec les Femmes en détresse (INSAF), 02.2000;
Contrat de financement pour l'année 2001 entre Terre des hommes & Terre des hommes Italia, 27.12.2000;
Protocole de convention entre Terre des hommes & Ard Al Atfal, 20.04.2001;
Protocole de convention entre Terre des hommes & Association Oum El Banine, 23.08.2001;
Convention entre Terre des hommes & l'Association Institution Nationale de Solidarité avec les Femmes en détresse (INSAF), 27.09.2001;
Protocole d'accord entre Terre des hommes & Royal Air Maroc, 13.05.2002;
Convention entre Terre des hommes & l'Association Institution Nationale de Solidarité avec les Femmes en détresse (INSAF), 01.08.2002;
Accord de coopération entre Terre des hommes & Tierra de hombres España, 20.11.2002;
Protocole de convention entre Terre des hommes & l'Association Enfance et Solidarité, 01.01.2003;
Convention entre Terre des hommes & l'Association Institution Nationale de Solidarité avec les Femmes en détresse (INSAF), 11.03.2003;
Contrat de mandat entre Terre des hommes & Echanges Equipements (Reto Zehnder), 14.01.2004.

Contient une liste nominative.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ASSOCIATION OUM EL BANINE (ORPHELINAT, AGADIR) (Personnes\A)
  ASSOCIATION INSTITUTION NATIONALE DE SOLIDARITE AVEC LES FEMMES EN DETRESSE (INSAF) (Personnes\A)
  ASSOCIATION BAYTI (Personnes\A)
  ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES HANDICAPES SOURDS ET MUETS (MAROC) (Personnes\A)
  ARD AL AFFAL (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=843523
 

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