PP 1053/3640 Conventions / Accords, 1981-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3640
Titre:Conventions / Accords
Dates:1981-1988, 1996
Période de création:1981 - 1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convention entre le Gouvernement togolais & le Catholic Relief Services, 09.07.1981;
Convention entre le Christian Children's Fund & le Gouvernement togolais, [1983];
Protocole d'accord entre Terre des hommes & le Ministère de la Santé publique, 20.05.1988;
Arrêté interministériel entre le Ministre de l'Equipement & le Ministre de l'Economie et des Finances, 24.01.1996;
Convention entre l'Organisation S.O.S. Villages d'Enfants International & le Gouvernement de la République togolaise, [non daté].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CHRISTIAN CHILDREN'S FUND (Personnes\C)
  CATHOLIC RELIEF SERVICES (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=843470
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises