PP 1053/3511 Programme orthopédique, 1983-1999 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3511
Titre:Programme orthopédique
Dates:1983, 1997-1999
Période de création:1983 - 1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs au programme orthopédique.

Contient une liste nominative.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=843415
 

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