PP 1053/3584 Conventions / Accords, 1991-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3584
Titre:Conventions / Accords
Dates:1991-2001
Période de création:1991 - 2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocole d'accord de partenariat entre l'Equipe Médicale du Travail à Madagascar & Terre des hommes, 04.03.1991;
Attestation de demande, par Terre des hommes, d'établissement à Madagascar, 05.04.1991;
Renouvellement de l'Accord de Siège de l'Association ''Fondation Terre des hommes'', 07.08.1995;
Protocole d'accord de partenariat entre l'Equipe Médicale du Travail à Madagascar & Terre des hommes, 18.10.1996;
Renouvellement de l'Accord de Siège de l'Association ''Fondation Terre des hommes'', 17.08.1997;
Protocole d'accord de partenariat entre l'Equipe Médicale du Travail à Madagascar & Terre des hommes, 12.1998;
Avenant au protocole d'accord de partenariat pour soutenir le Centre médico-socio-nutritonnel Anosimasina (CMSNA) entre l'Equipe Médicale du Travail à Madagascar & Terre des hommes, 12.06.2001 .

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=838044
 

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