PP 1053/3431 Procès-verbal Responsables de zones, 1986-1993 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3431
Titre:Procès-verbal Responsables de zones
Dates:1986, 1989-1993
Période de création:1986 - 1993
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des réunions des Responsables de zones (RZ).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=836832
 

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