PP 1034/9 Actes, 1800-1805 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1034/9
Titre:Actes
Dates:1800-1805
Période de création:1800 - 1805
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:20 parchemins dans 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1800:
- Lettre Judiciaire, citant Esaïe Pernoud et Mathieu Gottreux.
- Acquis pour un terrain, citant Esaïe Pernoud et Frédéric Menthaz.
- Double d'échange pour un terrain, citant Esaïe Pernoud et Jean-Jacques Tinembart.
1801:
- Cédule hypothécaire au nom de Jean-Jacques Cruchaud.
- Acte de revers citant Jean-Jacques Cruchaud et Samuel Taillefer.
- Double d'échange pour un terrain, citant Esaïe Pernoud et Josué Renaud.
1802:
- Document traitant d'un échange, citant Abram David Porchet et Esaye Pernoud.
- Acquis pour un terrain, citant Esaïe Pernoud et Henry Renaud.
1803:
- Double d'échange pour un terrain, citant Esaïe Pernoud et David Mellier.
- Document traitant d'un échange de terrains, citant Esaïe Pernoud et le Lieutenant Jean-Jacques Pernet.
- Acquis pour un terrain, citant Esaïe Pernoud et Josué Barret.
- Lettre de reconnaissance de dettes entre Charles Cousin et Louis Cousin.
- Lettre de reconnaissance de dettes entre Charles Cousin et Louis Cousin.
1804:
- Acquis d'un terrain, citant Esaïe Pernoud et Henry Sandoz.
- Acquis d'un terrain, citant Esaïe Pernoud et Josué Mellier.
- Double d'échange de terrain, citant Esaïe Pernoud et Jean-Jacques Tinembart.
- Double d'échange de terrain, citant Esaïe Pernoud et Abram Maulez.
- Lettre de reconnaissance de dettes entre Charles Cousin et Louis Cousin.
1805:
- Cédule hypothécaire citant Samuel Cruchaud et Jean-Jacques Cruchaud.
- Obligation entre la commune de Fiez, Samuel Cruchaud et son père Jean-Jacques Cruchaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835182
 

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