N 11 T 2014/13/2 Procès-verbaux des séances de la Direction des travaux Nos 65 à 75, 2014.08.26-2014.12.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 T 2014/13/2
Titre:Procès-verbaux des séances de la Direction des travaux Nos 65 à 75
Dates:2014 août 26 - décembre 9
Période de création:26/08/2014 - 09/12/2014
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835063
 

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