N 11 T 2013/9/2 Procès-verbaux des séances de la Direction des travaux Nos 33 à 63, 2013.01.18-2013.10.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 T 2013/9/2
Titre:Procès-verbaux des séances de la Direction des travaux Nos 33 à 63
Dates:2013 janvier 18 - octobre 4
Période de création:18/01/2013 - 04/10/2013
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  GRAF (ANTOINE, ARCHITECTE A LAUSANNE, 1962-) (Personnes\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835021
 

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